Mentions Légales

1. Éditeur du site

Nom commercial : La Pause de la Lance

Dirigeant : Guy MOIROUD

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Directeur de la publication : Guy MOIROUD

Coordonnées

Adresse : 17 rue Pasteur, 84600 Valréas, France

Téléphone : 06 78 69 78 54

Email : guymoiroud84@gmail.com

Informations légales

SIREN : 353 770 100

SIRET (siège) : 353 770 100 00025

RCS : Avignon – 353 770 100

Code APE : 56.10C – Restauration de type rapide

TVA intracommunautaire : FR41 353770100

Activité : Restaurant, traiteur, cuisine traditionnelle

2. Hébergeur du site

Ce site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Netlify

Raison sociale : Netlify, Inc.

Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Site web : www.netlify.com

3. Conception et réalisation du site

Conception et développement : Réalisation artisanale

Technologies utilisées : HTML, CSS, JavaScript

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à guymoiroud84@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

La Pause de la Lance ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site.

6. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La Pause de la Lance.

7. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter :

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

8. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être alerté lorsqu'un cookie est envoyé.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Dernière mise à jour : Février 2026